La transaction immobilière

Le printemps est toujours une période effervescente dans le domaine de l’immobilier. Depuis quelques semaines, plusieurs d’entre vous avez commencé à visiter différentes propriétés à la recherche de la maison idéale. En parallèle de ces visites, vous analysez vos besoins, votre budget, les imprévus, en coordonnant bien souvent le tout avec la vente de votre propre maison. Dans un monde où tout va de plus en plus vite et où les conditions, les restrictions et les contraintes s’accumulent, comment s’y retrouver sans perdre le nord?

Nous désirons vous sensibiliser à l’importance de la consultation du notaire au début des démarches, dès le moment où vous décidez d’acquérir et/ou vendre une propriété. Vous nous direz que depuis toujours le notaire est la dernière étape du processus d’un transfert de propriété et nous ne pourrions vous contredire.

Cependant, nous constatons de plus en plus que l’intervention du notaire au début de ce processus permettrait à l’acheteur et au vendeur de transiger en toute tranquillité d’esprit. De quelle façon? Le notaire est un juriste spécialisé dans le domaine immobilier. Il est habilité à émettre son opinion notamment sur les conséquences juridiques d’une promesse d’achat, les titres de propriété du vendeur, le certificat de localisation, sa conformité et son contenu.

Alors que de plus en plus de gens décident d’effectuer des transferts de propriété sans intermédiaire, l’accompagnement du notaire est essentiel au bon déroulement d’une transaction. Pourquoi?

C’est au début d’une transaction et avant toute discussion sur le prix final de la vente que les parties devraient être informées notamment sur :

• l’importance des conditions clairement stipulées dans la promesse d’achat;
• les effets juridiques de la garantie légale ou de l’absence de garantie légale;
• les conséquences d’une dérogation au règlements de zonage mentionné au certificat de localisation;
• les conséquence d’un empiétement;
• les droits de passage que peuvent avoir des tiers sur l’immeuble;
• la conformité ou non des titres de propriété du vendeur.

Malheureusement, il arrive trop souvent que les parties s’entendent définitivement sur le prix de la transaction alors qu’ils ne connaissent pas les informations précitées. Le notaire a le devoir légal d’informer de façon impartiale les deux parties. Cependant, lorsque le prix de vente est fixé, que les boîtes sont faites et que les déménageurs attendent à la porte, il est difficile pour l’acheteur ou le vendeur de modifier leurs ententes.

C’est pourquoi nous vous recommandons fortement de consulter un notaire au début de votre projet d’achat et/ou vente de propriété.